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Marques déposées par Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité
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Réponses MNRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

Réponses MNRA
Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3564464
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2018
Réponses MNRA de Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité

Présentation de la marque Réponses MNRA

Déposée le 20 mars 2008 par Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réponses MNRA »

Le déposant est Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité domicilié(e) 51 rue de Châteaudun,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MNRA Service Juridique domicilié(e) 51 rue de Châteaudun,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réponses MNRA est expirée depuis le 20 mars 2018.

Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Mutuelle des INDEPENDANTS , CAP EPARGNE ARTISAN , TREMPLINS MNRA DE L'ARTISANAT , MNRA, la Mutuelle des artisans , SOYEZ ARTISAN DE VOTRE AVENIR! , Vous êtes occupé, on s'en occupe! , Mutuelle des Travailleurs Indépendants , PREVARTI CONJOINT , Mutuelle des Professionnels Indépendants , PREVARTI'PRO


Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité - 51 rue de Châteaudun,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France


MNRA Service Juridique - 51 rue de Châteaudun,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Magazine mutualiste diffusant des informations à destination des adhérents de la mutuelle MNRA et de ses partenaires ;

« Informations mutualistes, à destination des adhérents de la mutuelle MNRA et des ses partenaires, diffusées par le biais d'un magazine ».